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1. Informations sur la société :

Le présent site est la propriété de la société ELECTROPEM SAS

Siège social : Avenue du 8ème Régiment de Hussards - 68130 Altkirch

Tel. +33 (0)3 89 08 33 00 / 03 89 08 33 01

 

Société par Actions Simplifiée au capital de 2 650 000 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Mulhouse sous le numéro 443 230 859.

N° TVA intracommunautaire : FR 02 443 230 859

SIRET : 443 230 859 00029

Directeur de la publication : Thierry GRASSER

Réalisation et hébergement du site : Activis

 

2. Informatique et libertés :

Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l'intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu'à un usage exclusif de Electropem SAS. Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l'Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi que d'un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d'adresser un courrier postal ou un e-mail à Electropem SAS aux coordonnées ci-dessus.

 

3. Propriété intellectuelle :

Ce site appartient et est exploité par Electropem SAS. La présentation et chacun des éléments, y compris plans, dessins, marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site www.domena.fr sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Electropem SAS.

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Electropem SAS s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit. Cependant, elle ne saurait garantir l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur son site.

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